A valider lors de l’assemblée constitutive

STATUTS de l’ANER

(Association Neuchâteloise des Enseignant.es Retraité.es)

Article 1 : Nom

L’association se nomme « ANER », ci-après dénommée « l’association ».

Article 2 : But

Cette association – sans but lucratif – a pour but de cultiver les échanges, la convivialité, l’amitié en organisant diverses rencontres et activités (excursions, visites, découvertes, …).

Article 3 : Siège

Le siège de l’association se trouve au lieu où est situé son secrétariat.

Article 4 : Membres

Peuvent devenir membres de l’association toutes les personnes retraitées (partiellement ou totalement) ayant enseigné aux degrés primaire et secondaire (cycles 1, 2 et 3) de l’école obligatoire neuchâteloise.

En lien avec ses attributions (voir chapitre 8), le comité est compétent pour statuer sur toute demande d’adhésion particulière.

Article 5 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent les cotisations des membres et les autres libéralités (dons, legs, etc…).

Le montant de la cotisation, fixé annuellement par l’assemblée générale, est perçu en début d’année civile.

Article 6 : Organes de l’association

Les organes de l’Association sont :

1. l’assemblée générale ;
2. le comité ;
3. l’organe de révision.

Article 7 : Assemblée Générale

L’assemblée générale se compose de tous les membres de l’association et se réunit au moins une fois par année au cours du premier semestre de l’année civile.

Des séances extraordinaires peuvent être convoquées en tout temps par le comité ou par un cinquième des membres.

Les convocations sont faites par écrit ou par courriel envoyé au moins trois semaines avant la date fixée pour l’assemblée générale. Elles précisent l’ordre du jour, le lieu et l’heure de la réunion.  

L’assemblée générale a les compétences suivantes :

1. adoption et modification des statuts ;
2. élection du ou de la président.e, des membres du comité et de l’organe de révision ;
3. adoption des rapports, des comptes et du budget ;
4. fixation du montant des cotisations ;
5. dissolution de l’association.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du ou de la président.e du comité est prépondérante.

Article 8 : Comité

Le comité est l’organe exécutif de l’association. Il est chargé de veiller à la bonne marche de l’association.

Il est composé du ou de la président.e, du ou de la vice-président.e, du ou de la secrétaire, du ou de la trésorier.ère et de deux autres membres.

Les membres du comité sont nommés par l’assemblée générale pour une période de trois ans et sont rééligibles. Pour le surplus, le comité s’organise lui-même.

Le comité a notamment les attributions suivantes :

1. il administre l’association et applique les décisions de l’assemblée générale ;
2. il convoque, prépare et dirige l’assemblée générale ;
3. il présente le rapport annuel, les comptes et le budget à l’assemblée générale ;
4. il se prononce sur l’admission et l’exclusion des membres ;
5. il organise les rencontres et activités proposées aux membres ;
6. il exerce toute compétence qui n’est pas expressément attribuée à un autre organe.

Le comité se réunit aussi souvent qu’il est nécessaire.

Il prend ses décisions à la majorité des membres présents (minimum de trois personnes). En cas d’égalité des voix, celle du ou de la président.e est prépondérante.

Article 9 : Organe de révision

L’organe de révision se compose de deux vérificateurs.trices des comptes choisi.es hors du comité par l’assemblée générale, pour une période de deux ans.

Article 10 : Dissolution

L’association peut décider sa dissolution en tout temps.

La dissolution peut être proposée par le comité.

Elle doit être mentionnée à l’ordre du jour de l’assemblée générale, et, pour être acceptée, doit recueillir la majorité des deux tiers des membres présents.

Le comité exécute la dissolution et présente un rapport ainsi que le décompte final à l’assemblée générale qui, dans la mesure du possible, attribuera l’éventuelle fortune de l’association à une autre association poursuivant des buts analogues.

Les présents statuts ont été adoptés lors de l’assemblée générale du … à la majorité des deux tiers des membres présents.